Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOIRE MARSEILLE
SARL ACAPELLA

Numéro de dépôt :
93454899
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque MEMOIRE MARSEILLE

Déposée le 5 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAPELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEMOIRE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAPELLA domicilié(e) 24 A rue Fort notre Dame, 13007 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 242 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACAPELLA - France.

La marque MEMOIRE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOIRE MARSEILLE est expirée depuis le 5 février 2003.

ACAPELLA a également déposé les autres marques suivantes : ACAPELLA , COLLEGE CREATIF , "LE MULTIMEDIA A USAGE HUMAIN" , Commerce interactif


SARL ACAPELLA - 24 A rue Fort notre Dame, 13007 Marseille - France - SIREN 384242434


SARL ACAPELLA - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284926 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Télécommunications Production et archivage d'images de Marseille. Stockage d'images de Marseille.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.